Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    2022-098 - FIN - Accompagnement M57

    580.69 KB 523 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

    991.80 KB 420 Téléchargements

    2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

    1.26 MB 412 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    2024-170 - RH - CONVENTION DEVIS MYDRIASE

    1.32 MB 170 Téléchargements

    2024-168 ST - Vente de bacs roulants déchets

    775.23 KB 180 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

    2025

    Les délibérations

    Déliberations

    2024-296-FIN- DM N°5 BUDGET ASSAINISSEMENT

    5.02 MB 59 Téléchargements

    2024-295-FIN- DM N°5 BUDGET PRINCIPAL

    4.48 MB 61 Téléchargements

    2024-294-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

    4.01 MB 61 Téléchargements

    2024-293-FIN- DM N°2 BUDGET MOBILITE

    3.50 MB 57 Téléchargements

    2024-292-FIN- DM N°4 MSP

    2.71 MB 59 Téléchargements

    2024-286-FIN-DOB 2025

    2.34 MB 59 Téléchargements

    Les délibérations publiées en 2021

    2021

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      Les délibérations publiées en 2022

      2022

      2022-238-TOURISME- Convention OBJ-OTGQ

      1,020.77 KB 543 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2023

      2023

      2023-206 - FIN- DM N°2 BUDGET TOURISME

      1.46 MB 364 Téléchargements

      2023-205 - FIN- DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

      2.34 MB 366 Téléchargements

      2023-204 - FIN- DM N°1 ECOLE DE MUSIQUE

      1.30 MB 364 Téléchargements

      2023-203 - FIN- DM N°2 BUDGET GEMAPI

      1.91 MB 363 Téléchargements

      2023-202 - FIN- DM N°3 BUDGET ASSAINISSEMENT

      5.11 MB 371 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2024

      2024

      2024-213-SGX-REGLEMENT INTERIEUR CCGQ

      3.06 MB 85 Téléchargements

      2024-212-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

      2.09 MB 84 Téléchargements

      2024-211-SGX-DECISIONS

      5.69 MB 85 Téléchargements

      2024-210-SGX-APPROBATION PV CC

      1.81 MB 85 Téléchargements

      2024-209-SGX-SECRETAIRE SEANCE

      1.98 MB 85 Téléchargements

      2024-208-FIN-DM N°3 BUDGET MAISON DE SANTE

      482.86 KB 104 Téléchargements

      2024-207-FIN-DM N°3 BUDGET ASSAINISSEMENT

      6.11 MB 100 Téléchargements

      2024-206-FIN-DM N°2 BUDGET MICROCENTRALE

      374.37 KB 104 Téléchargements

      2024-205-FIN-DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

      4.72 MB 103 Téléchargements

      2024-204-FIN-DM N°2 BUDGET ORDURES MENAGERES

      424.84 KB 102 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2025

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        ACCÈS RAPIDES

        Les élus

        Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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        Les conseils

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