Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

    2021

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

      2022

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

        2023

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

          2024

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

            Aucun téléchargement n’a été trouvé !

              Les délibérations

              Déliberations

              Les délibérations publiées en 2021

              2021

              Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                Les délibérations publiées en 2022

                2022

                Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                  Les délibérations publiées en 2023

                  2023

                  Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                    Les délibérations publiées en 2024

                    2024

                    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                      Les délibérations publiées en 2025

                      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                        ACCÈS RAPIDES

                        Les élus

                        Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

                        Plus ...

                        Les conseils

                        Plus ...