Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-094 - RH - Formation CODES 05 Premiers secours en santé mentale

1.44 MB 445 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-093 - RH - Formation LA GAZETTE Décrypter le projet de loi de finances 2023

1.44 MB 457 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-092 - BA.ASS - Marché 2022-DD Travaux de dévoiement de réseaux d’eaux usées route du Queyras à Guillestre

702.84 KB 457 Téléchargements

21 juillet 2022

2022-091 - BPRINC - Déclaration préalable Travaux pour la réhabilitation de la superstructure de la passerelle Gaboyer sur Guillestre et Eygliers

744.26 KB 445 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-090 - BPRINC - Avenant 1 contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communautaires – ajout du monte-personne de la maison du Bourbonnais à Aiguilles

1.44 MB 447 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-089 - BPRINC - Convention de mise à disposition de matériel de visioconférence avec la commune de Mont-Dauphin Projet Alcotra Terres Monviso - Eco

743.29 KB 446 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-088 - BA.ACTNOR - Acquisition d’une motoneige

468.07 KB 441 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-087 - BA.ACTNOR - Travaux amélioration de l’accueil au Pont de l’Ariane à Molines-en-Queyras

484.90 KB 452 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-086 - BPRINC - Convention d’autorisation de travaux et délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage avec l’ONF Val d’Escreins à Vars

524.00 KB 451 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-085 - BA.ACTNOR - Marché 2022-12 Maîtrise d’œuvre Aménagement stade de biathlon et pistes ski-roues quatre saisons à Ceillac

774.99 KB 447 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-084 - BA.ZAE - Déclaration préalable pour la création d’un bloc sanitaire public ZAE du Villard à Guillestre

51.08 KB 453 Téléchargements

11 juillet 2022

2022-083 - BA.ASS - Avenant 1 au marché 2021-20 Travaux d’extension et de mise en séparatif des réseaux d’assainissement à Ceillac

722.42 KB 458 Téléchargements

7 juillet 2022

2022-082 - BA.MSP - Avenant 1 au marché 2020-14 Fourniture de pellets à la maison de santé d’Aiguilles

679.94 KB 460 Téléchargements

7 juillet 2022

2022-081 - BA.ASS - Avenant 1 au marché 2019-37 Maîtrise d’œuvre Création d'un système d’assainissement aux Clots à St-Clément-sur-Durance

199.68 KB 469 Téléchargements

7 juillet 2022

2022-080 - BA.ASS - Conventions de prestation d’hydrocurage et d’inspection télévisuelle des réseaux avec les communes membres

657.24 KB 473 Téléchargements

4 juillet 2022

1
2
…
40
41
42

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations

2023-036-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET GEMAPI

566.05 KB 198 Téléchargements

22 février 2023

2023-035-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ECOLE DE MUSIQUE

564.27 KB 200 Téléchargements

22 février 2023

2023-034-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ACTIVITES NORDIQUES

569.46 KB 200 Téléchargements

22 février 2023

2023-033-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET PRINCIPAL

560.98 KB 201 Téléchargements

22 février 2023

2023-032-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET MOBILITE

583.45 KB 201 Téléchargements

22 février 2023

2023-031-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET SPANC

573.24 KB 201 Téléchargements

22 février 2023

2023-030-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

585.36 KB 200 Téléchargements

22 février 2023

2023-029-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET MICROCENTRALE

580.76 KB 196 Téléchargements

22 février 2023

2023-028-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ASSAINISSEMENT

588.93 KB 197 Téléchargements

22 février 2023

2023-027-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ORDURES MENAGERES

603.86 KB 196 Téléchargements

22 février 2023

2023-026-FIN- CA 2022 BA ZAE

1.18 MB 198 Téléchargements

22 février 2023

2023-025-FIN- CA 2022 BA MAISON DE SANTE

1.19 MB 199 Téléchargements

22 février 2023

2023-024-FIN- CA 2022 BA TOURISME

1.18 MB 206 Téléchargements

22 février 2023

2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

1.18 MB 200 Téléchargements

22 février 2023

2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

1.18 MB 202 Téléchargements

22 février 2023

1
2
…
40
41
42
43
44
…
62
63

Les délibérations publiées en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.

Nécessaire

Toujours activé

Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les éléments de sécurité du site Web, de manière anonyme.

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional	11 mois	Le cookie est défini par GDPR cookie consent pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Fonctionnel".
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
cookielawinfo-checkbox-others	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre.
cookielawinfo-checkbox-performance	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance".
ts	1 an 1 mois	PayPal définit ce cookie pour permettre des transactions sécurisées via PayPal.
usprivacy	1 an 1 mois	Il s'agit d'un cookie de consentement défini par Dailymotion pour stocker la chaîne de consentement CCPA (informations obligatoires sur un utilisateur final étant ou non un consommateur californien et exerçant ou non son droit légal).
viewed_cookie_policy	11 mois	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.

Cookie	Durée	Description
dmvk	session	Le cookie dmvk est défini par Dailymotion pour enregistrer des données sur le comportement des visiteurs sur le site Web.

Analyse statistique

Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.

Cookie	Durée	Description
_pk_id.2.11a9	1 an 27 jours	Matamo a défini ce cookie pour stocker un identifiant d'utilisateur unique.
_pk_ses.2.11a9	30 minutes	Ce cookie est utilisé pour stocker un identifiant de session unique pour recueillir des informations sur la façon dont les utilisateurs utilisent le site Web.
CONSENT	2 ans	YouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.

Others

Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.

Cookie	Durée	Description
__wpdm_client	session	Pas de description
DEVICE_INFO	5 mois 27 jours	Pas de description

Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.

Cookie	Durée	Description
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
YSC	session	Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
yt-remote-connected-devices	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-id	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.

Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.

Cookie	Durée	Description
v1st	1 an 1 mois	Le cookie v1st est défini par TripAdvisor pour collecter des détails sur la façon dont les visiteurs utilisent le site Web, en affichant les avis des utilisateurs, les récompenses et les informations reçues sur la communauté TripAdvisor.