Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-124 - Contrat de location camion benne ouverte OM

822.41 KB 465 Téléchargements

25 août 2022

2022-123 - RH - Contrat d'apprentissage

1.96 MB 470 Téléchargements

19 août 2022

2022-122 - DEVECO - Complément subvention DETR toiture OTI Guillestre

1.45 MB 464 Téléchargements

19 août 2022

2022-121 - AT-Avenant1 au Marché 2022-06 service de navettes touristiques

1.53 MB 465 Téléchargements

18 août 2022

2022-120 - ST-GP - BAMC marché 2022-13 Travaux de sécurisation de la microcentrale de Guillestre

731.25 KB 459 Téléchargements

16 août 2022

2022-119 - FIN - demande de prêt pour la construction de la MSP de Guillestre

771.16 KB 456 Téléchargements

12 août 2022

2022-118 - FIN - demande de prêt pour la construction des locaux FService et des Services à la population

747.05 KB 461 Téléchargements

12 août 2022

2022-117 - FIN - demande de prêt pour le stade de Biathlon à Ceillac

737.61 KB 454 Téléchargements

12 août 2022

2022-116 - ST-GP - BAMC avenant 1 marché 2022-08 fourniture vannes

633.75 KB 456 Téléchargements

11 août 2022

2022-115 - RH Partenariat Agences d'intérim

1.56 MB 458 Téléchargements

10 août 2022

2022-114 - ST-GP - BAMC avenant 1 marché 2021-14 Protection cathodique

577.14 KB 465 Téléchargements

9 août 2022

2022-113 - APN - Signature devis acquisition conteneur de stockage

1.39 MB 457 Téléchargements

9 août 2022

2022-112 - RH - Adhésion AFIGESE

1.57 MB 450 Téléchargements

9 août 2022

2022-111 - DEVECO - Convention d'animation foncière

1.67 MB 449 Téléchargements

8 août 2022

2022-110 - ST-GP - Marché 2022-09- Rénovation superstructure GABOYER

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5 août 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-086 - FIN -DÉTERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2023 V2

1.66 MB 410 Téléchargements

6 avril 2023

2023-045 - PAH - SUBVENTION DRAC JNA

1.20 MB 417 Téléchargements

6 avril 2023

2023-085 - FIN - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023

1.68 MB 409 Téléchargements

6 avril 2023

2023-044 - PAH - CONVENTION ENSAM - CCSP CCGQ

1.24 MB 413 Téléchargements

6 avril 2023

2023-044A - PAH - CONVENTION ENSAM_CCSPGQ - ANNEXE

2.16 MB 410 Téléchargements

6 avril 2023

2023-084-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2023

1.16 MB 397 Téléchargements

6 avril 2023

2023-043 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.15 MB 419 Téléchargements

6 avril 2023

2023-042 - SGX -DÉCISIONS

2.61 MB 419 Téléchargements

6 avril 2023

2023-083 - FIN - APPROBATION DU BUDGET TOURISME 2023

1.16 MB 410 Téléchargements

6 avril 2023

2023-041A - SGX - APPROBATION PV 09-02-2023-ANNEXE

3.25 MB 422 Téléchargements

6 avril 2023

2023-082 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ÉCOLE DE MUSIQUE 2023

1.15 MB 405 Téléchargements

6 avril 2023

2023-041 - SGX - APPROBATION PV CC09022023

1.00 MB 420 Téléchargements

6 avril 2023

2023-040 - SGX - NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

1.05 MB 420 Téléchargements

6 avril 2023

2023-081 - FIN - APPROBATION DU BUDGET MAISONS DE SANTÉ 2023

1.15 MB 409 Téléchargements

6 avril 2023

2023-080 - FIN - APPROBATION DU BUDGET GEMAPI 2023

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6 avril 2023

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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