Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-100 - ST-DEC - CAHIER DES CHARGES RHF REFOOD HUILES USAGEES

12.00 KB 406 Téléchargements

26 juillet 2022

2022-099 - DEVECO - Convention financière construction de réseau 2022 ZAE de Ceillac

683.84 KB 408 Téléchargements

25 juillet 2022

2022-098 - FIN - Accompagnement M57

580.69 KB 408 Téléchargements

25 juillet 2022

2022-097 - ST-GP - acquisition deux véhicules

1.03 MB 405 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-096 - ST-GP - avenant 3 marché entretien système de chauffage

1.02 MB 408 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-095 - ST-GP - signature déclaration préalable parkings CVV

830.49 KB 416 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-094 - RH - Formation CODES 05 Premiers secours en santé mentale

1.44 MB 407 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-093 - RH - Formation LA GAZETTE Décrypter le projet de loi de finances 2023

1.44 MB 420 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-092 - BA.ASS - Marché 2022-DD Travaux de dévoiement de réseaux d’eaux usées route du Queyras à Guillestre

702.84 KB 420 Téléchargements

21 juillet 2022

2022-091 - BPRINC - Déclaration préalable Travaux pour la réhabilitation de la superstructure de la passerelle Gaboyer sur Guillestre et Eygliers

744.26 KB 407 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-090 - BPRINC - Avenant 1 contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communautaires – ajout du monte-personne de la maison du Bourbonnais à Aiguilles

1.44 MB 410 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-089 - BPRINC - Convention de mise à disposition de matériel de visioconférence avec la commune de Mont-Dauphin Projet Alcotra Terres Monviso - Eco

743.29 KB 408 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-088 - BA.ACTNOR - Acquisition d’une motoneige

468.07 KB 404 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-087 - BA.ACTNOR - Travaux amélioration de l’accueil au Pont de l’Ariane à Molines-en-Queyras

484.90 KB 414 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-086 - BPRINC - Convention d’autorisation de travaux et délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage avec l’ONF Val d’Escreins à Vars

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les délibérations

2023-010-RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

1.92 MB 163 Téléchargements

22 février 2023

2023-009-DEC-TARIFS DECHETS 2023

2.55 MB 165 Téléchargements

22 février 2023

2023-008-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP

1.11 MB 167 Téléchargements

22 février 2023

2023-008A-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP - Annexe

3.37 MB 168 Téléchargements

22 février 2023

2023-007-EMAGQ- MAJ VENTILATION DES HEURES 2022 2023V200123V2

2.43 MB 169 Téléchargements

22 février 2023

2023-006-TOUR-CLASSEMENTOTGQ-CATII

1.41 MB 168 Téléchargements

22 février 2023

2023-005-PAH-DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT

1.20 MB 168 Téléchargements

22 février 2023

2023-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.11 MB 165 Téléchargements

22 février 2023

2023-003A-SGX-DECISIONS - Annexe

3.43 MB 166 Téléchargements

22 février 2023

2023-003-SGX-DECISIONS

720.33 KB 166 Téléchargements

22 février 2023

2023-002A-SGX-APPROBATION PV CC 15122022- Annexe

4.82 MB 172 Téléchargements

22 février 2023

2023-002-SGX-APPROBATION PV CC 15122022

981.28 KB 175 Téléchargements

22 février 2023

2023-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.00 MB 172 Téléchargements

22 février 2023

2022-0307 - FINANCES et BUDGET - Adoption Attributions de Compensation provisoires 2023

753.40 KB 431 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0307A - FINANCES et BUDGET - Adoption Attributions de Compensation provisoires 2023 - Annexe

498.50 KB 432 Téléchargements

26 décembre 2022

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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