Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-110 - ST-GP - Marché 2022-09- Rénovation superstructure GABOYER

1,004.22 KB 401 Téléchargements

5 août 2022

2022-109 - ST-ASS - signature marché 2022-10 : travaux assainissement des Clots-St Clément sur Durance

568.84 KB 410 Téléchargements

5 août 2022

2022-108 - ST-ASS - demande subvention travaux assainissement de la rue des Goumiers Marocains-AB-RIS

333.45 KB 388 Téléchargements

5 août 2022

2022-107 - ST-ASS - demande subvention travaux assainissement au hameau du Goutail-Réotier

1.30 MB 392 Téléchargements

5 août 2022

2022-106 - Marché-2022-05-requalification ZAE du Villard

1.26 MB 383 Téléchargements

3 août 2022

2022-105 - AT - Servitude de passage CVV au profit du Syndicat mixte des stations de montagne du Sueyras

3.49 MB 388 Téléchargements

2 août 2022

2022-104 - RH - Convention FM2J Le jeu libre pour les personnes âgées

1.67 MB 396 Téléchargements

2 août 2022

2022-103 - SGX - Convention d'occupation temporaire cabinet médical Risoul 1850

2.16 MB 399 Téléchargements

1 août 2022

2022-102 - ST - GEMAPI Avenant 1 convention de groupement de commande AVP pline du Guil - CVV

1.14 MB 394 Téléchargements

26 juillet 2022

2022-101 - RH - Convention ASFOR CCI Habilitation Electrique AD

1.16 MB 389 Téléchargements

26 juillet 2022

2022-100 - ST-DEC - CAHIER DES CHARGES RHF REFOOD HUILES USAGEES

12.00 KB 397 Téléchargements

26 juillet 2022

2022-099 - DEVECO - Convention financière construction de réseau 2022 ZAE de Ceillac

683.84 KB 400 Téléchargements

25 juillet 2022

2022-098 - FIN - Accompagnement M57

580.69 KB 400 Téléchargements

25 juillet 2022

2022-097 - ST-GP - acquisition deux véhicules

1.03 MB 397 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-096 - ST-GP - avenant 3 marché entretien système de chauffage

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les délibérations

2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

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22 février 2023

2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

1.18 MB 157 Téléchargements

22 février 2023

2023-021-FIN- CA 2022 BA ACTIVITES NORDIQUES

1.19 MB 151 Téléchargements

22 février 2023

2023-020-FIN- CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

1.18 MB 153 Téléchargements

22 février 2023

2023-019-FIN- CA 2022 BA MOBILITE

1.17 MB 154 Téléchargements

22 février 2023

2023-018-FIN- CA 2022 BA SPANC

1.16 MB 158 Téléchargements

22 février 2023

2023-017-FIN- CA 2022 BA RESEAU DE CHALEUR

1.19 MB 156 Téléchargements

22 février 2023

2023-016-FIN- CA 2022 BA MICROCENTRALE

1.19 MB 155 Téléchargements

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2023-015-FIN- CA 2022 BA ASSAINISSEMENT

1.18 MB 156 Téléchargements

22 février 2023

2023-014-FIN- CA 2022 BA-ORDURES MENAGERES

1.19 MB 161 Téléchargements

22 février 2023

2023-013-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

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22 février 2023

2023-013A-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

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22 février 2023

2023-012-FIN- AVANCE REMBOURSABLE BUDGET ANNEXE MOBILITE

1.20 MB 158 Téléchargements

22 février 2023

2023-011-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD

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22 février 2023

2023-011A-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD - Annexe

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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