Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-185 - EMAGQ - ADHESION A L'ASSOCIATION DES CONSERVATOIRES DE FRANCE

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1 décembre 2022

2022-184 - ST-BA.OM - Signature contrat de lavage de CSE

707.99 KB 459 Téléchargements

28 novembre 2022

2022-183 - MULTIBUDGET-CESSION DE LA NACELLE LEAGUAN 125 N° 0012301HT ET DU CADDY IMMATRICULE BE-630-HT

814.84 KB 466 Téléchargements

28 novembre 2022

2022-182 - APN - Signature devis acquisition motoneige site de Ceillac

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21 novembre 2022

2022-181 - ST-BA-MSP - Signature de la convention de prestation de services relatives à l'externalisation de la mission conseiller en radioprotection et vérification périodique de radioprotection site de la maison de santé du Queyras

797.35 KB 465 Téléchargements

17 novembre 2022

2022-180 - ST-BA GEMAPI - Signature de l’avenant n°1 au marché de travaux n°2022-11 de restauration du Guil sur le secteur du Gouret à Aiguilles – tranche 1

1.20 MB 458 Téléchargements

15 novembre 2022

2022-179 - DEVECO - Subvention complémentaire DETR CONSTRUCTION Pôle de service à la population Guillestre

1.60 MB 454 Téléchargements

10 novembre 2022

2022-178 - DEVECO - Subvention complémentaire DETR construction Maison de Santé Guillestre

1.59 MB 462 Téléchargements

10 novembre 2022

2022-177 - RH - Accompagnement M57

1.41 MB 459 Téléchargements

10 novembre 2022

2022-176 - ST-BA.OM - Prolongation location camion benne ouverte ANNULE ET REMPLACE LA DECISION 2022-172 ST

1.03 MB 462 Téléchargements

9 novembre 2022

2022-175 - RH - Convention formation FNCCR sur gestion publique de l'eau et enjeux RH

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9 novembre 2022

2022-174 - ST-DECHETS - contrat de maintenance nettoyeur HP

698.02 KB 459 Téléchargements

9 novembre 2022

2022-173 - ST-BP - Signature demande de subvention SDIE

1.10 MB 458 Téléchargements

8 novembre 2022

2022-172 - ST-BA.OM - Prolongation location camion benne ouverte

856.67 KB 464 Téléchargements

7 novembre 2022

2022-171 - ST-BA GEMAPI - Dépôt d'un dossier d'autorisation environnementale unique concernant les travaux de restauration et de protection contre les crues du Guil dans la plaine de Château Ville-Vieille

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7 novembre 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les délibérations

2023-117 - AT - MOB - NAVETTE ESTIVALE SAINT-VERAN CLAUSIS CONVENTION DE MANDAT

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1 juin 2023

2023-116 - AT - MOB - NAVETTE ESTIVALE SAINT-VERAN CLAUSIS TARIFS

1.36 MB 370 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 115 - APN - CONVENTION_MOA_BIATHLON_CEILLAC

2.47 MB 374 Téléchargements

1 juin 2023

2023-114 - TOUR - TAXE SEJOUR-2024

3.01 MB 377 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 113 - DEVECO - TERRES-MONVISO-REFERENTS-COPIL

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1 juin 2023

2023- 109 - DEVECO _CONV_ORT

1.71 MB 376 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 108 - DEVECO - AVENANT1-CONVENTION MDS_CD05

1.66 MB 379 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 107 - DEVECO - POLE SERVICES A LA POPULATION_ACTUALISATION COUT

2.12 MB 378 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 106 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

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1 juin 2023

2023- 104 - SGX - APPROBATION PV CC29032023

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1 juin 2023

2023-104A - SGX - APPROBATION PV CC29032023 - Annexe

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1 juin 2023

2023- 103 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

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1 juin 2023

2023-112 - AT DEVECO - ZAE LA VISTE_VENTE SARL ETIENNE

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30 mai 2023

2023-111 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES PELLEGRIN

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30 mai 2023

2023-110 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES URLI

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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