Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-016- RH - Convention SDIS05 pour formation SST initiale

1.40 MB 465 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-015- RH - Convention SDIS05 pour formation SST recyclage

1.46 MB 461 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-014 - AT - BAMC - Signature des conventions de servitude amiable pour la régularisation foncière des ouvrages de la microcentrale du riou bel et du chagne

4.36 MB 460 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-013 - APN - Convention de location de l'espace kiosque - Centre de Val Pré Vert

2.07 MB 468 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-12 - APN - Nomination des mandataires de la régie de recettes pour la perception de la redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du Queyras - Saison 2022/2023

4.21 MB 468 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-011 - APN - Modification de la régie de recette pour la perception de la redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du queyras

4.39 MB 462 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-010- DEVECO - Signature convention de prestation de service entretien des parties communes de la maison de santé pluridisciplinaire du Queyras

2.21 MB 465 Téléchargements

16 janvier 2023

2022-009 - Demande de subvention pour le dossier APPEL A PROJETS « SUDLABS : lieux d’innovation et de médiation numérique – Accompagnement à l’appropriation des usages numériques pour les demandeurs d’emploi et les entreprises du territoire

678.98 KB 471 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-008 - ST - contrat relatif à prise en charge des déchets issus des lampes

898.82 KB 458 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-007 - ST - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers

1.46 MB 460 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-006 - Convention de versement d’une dotation de compensation des surcoûts de la revalorisation salariale des personnels intervenants à domicile de la fonction publique territoriale.

1.13 MB 461 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-005 - Demande de Subvention aupres de la CCSS 05 pour la Construction du pôle de services à la population / participation au titre du RPE

643.57 KB 464 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-004 - MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE DE LA CCGQ

618.12 KB 472 Téléchargements

10 janvier 2023

2023-003 - BA-ASST - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE RISOUL POUR LA MISE A DISPOSITION D’UNE HYDROCUREUSE TRACTEE

388.23 KB 467 Téléchargements

9 janvier 2023

2023-002 - DEVECO-Autorisation de signature de l'avenant 1 de la convention de coopération transfrontalière concernant le projet Terres Monviso - CoCo programme ALCOTRA 2014-2020

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9 janvier 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-155A2 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

3.62 MB 341 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-155A1 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

3.61 MB 342 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-154 - DEVECO - FORET-CONVENTION MULTIPARTITE FESTIVAL HEBF

2.10 MB 349 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-153A2 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD_PLAN ACTIONS

1.24 MB 352 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-153A1 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D' ABORD_CONVENTION

5.90 MB 350 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-153 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD

2.35 MB 349 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-152 - DEVECO_CONVENTION POSTE MUTUALISE PROG UE

1.99 MB 356 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-152A - DEVECO_CONVENTION POSTE MUTUALISE PROG UE

5.01 MB 345 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-151 - PAH - DEMANDE SUBV REGION INVENTAIRE PATRIMOINE

1.75 MB 341 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-150 - RH - REFERENT DEONTOLOGUE

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19 juillet 2023

2023-149 - SGX - DELEGATION DU CC VERS LE PRESIDENT

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19 juillet 2023

2023-148 - SGX - COMMISSIONS THEMATIQUES

3.27 MB 354 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-147 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.23 MB 362 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-146 - SGX - DECISIONS

3.74 MB 357 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-145A - SGX - APPROBATION PV CC25052023

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19 juillet 2023

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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