Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-050- SPOP - Convention de partenariat avec l'ADRET

1.13 MB 416 Téléchargements

7 mars 2023

2023-049 ST - BP avenant n°1 au marché n°2022-09 Passerelle Gaboyer

968.26 KB 425 Téléchargements

6 mars 2023

2023-048 ST - GEMAPI Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restauration du Chagne à Guillestre

1.91 MB 432 Téléchargements

3 mars 2023

2023-045 ST - BA.OM - convention ADIVALOR collecte FAU et FIFU agricoles

1.05 MB 430 Téléchargements

1 mars 2023

2023-044 ST - BA.OM Reversement à l'association "Le Rire Médecin" des recettes de rachats des cartouches

1.10 MB 429 Téléchargements

28 février 2023

2023-043 ST - BA.OM convention DASTRI collecte et traitement déchets activités de soin

847.34 KB 418 Téléchargements

28 février 2023

2023-042 ST - ASST Recours en justice pour dysfonctionnement des postes de relevages de Château-Ville-Vieille et d'Aiguilles

577.56 KB 426 Téléchargements

21 février 2023

2023-041- DEVECO - Demande de subvention Département des Hautes Alpes Maison de Santé de Guillestre

2.17 MB 432 Téléchargements

20 février 2023

2023-040- RH - Convention Adhésion SIC du CDG05 - Remplacement agent

2.31 MB 443 Téléchargements

20 février 2023

2023-039 ST - BA.OM Avenant de mise en conformité contrat CITEO Emballages

929.17 KB 446 Téléchargements

15 février 2023

2023-037 ST - BP - Marchés publics relatifs à fourniture de mobiliers et matériels informatiques

1.25 MB 435 Téléchargements

14 février 2023

2023-036- SPOP - Convention utilisation mur escalade par le club FACE

1.11 MB 431 Téléchargements

13 février 2023

2023-035 ST - BA.OM - Convention collecte textiles usagés Eco TLC-REFASHION

1.02 MB 432 Téléchargements

13 février 2023

2023-034- SPOP - convention utilisation salle polyvalente arvieux pour ateliers RPE

965.34 KB 441 Téléchargements

13 février 2023

2023-033- RH - Convention Cabinet Michel Klopfer pour formation loi des finances

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7 février 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-178 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

2.17 MB 296 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-177 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PRIVE

2.02 MB 298 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-176 - DEVECO- REVISION ZONE TAMPON MONTDAUPHIN

3.54 MB 302 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-175 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.16 MB 300 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-174 - SGX-DECISIONS

4.27 MB 296 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173 - SGX-APPROBATION PV CC06072023

1.01 MB 300 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173A - SGX-APPROBATION PV CC06072023-ANNEXE

4.41 MB 302 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-172 - SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.06 MB 303 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-171 - FIN - DM N1 BUDGET GEMAPI

3.33 MB 359 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-170 - FIN - DM N1 BUDGET ZAE

2.99 MB 356 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-169 - FIN - DM N1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

3.32 MB 347 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-168 - FIN - DM N2 BUDGET ORDURES MENAGERES

4.28 MB 349 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-167 - FIN - DM N2 BUDGET PRINCIPAL

3.97 MB 357 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-166 - FIN - DM N2 BUDGET ASST

4.10 MB 356 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-165 - FIN AVANCE DE TRÉSORERIE AU BUDGET ORDURES MÉNAGÈRES

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19 juillet 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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