Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-064 - EMAGQ Participation mise à disposion lors d'organisation d'évènements musicaux

238.73 KB 6 Téléchargements

23 mars 2023

2023-063 ST - GP Installation et maintenance mise en réseau téléphonie Aiguilles-Guillestre

1.07 MB 402 Téléchargements

23 mars 2023

2023-062 ST - BA.ASST Diagnostic et élaboration programme travaux STEP Molines-St Véran demande subvention

1.07 MB 8 Téléchargements

22 mars 2023

2023-061 ST - BA.OM demande subvention Région mise en oeuvre tarification incitative

1.11 MB 430 Téléchargements

22 mars 2023

2023-002 Arrêté de voirie portant permission de voirie pour la ZAE du Villard à Guillestre

2.23 MB 416 Téléchargements

21 mars 2023

2023-060-DEVECO- Signature contrat abonnement eau potable sanitaires Guillestre

2.29 MB 409 Téléchargements

21 mars 2023

2023-059-DEVECO- Convention transfert MO travaux sanitaire St Clément S/ Durance

2.29 MB 416 Téléchargements

21 mars 2023

2023-0058- SPOP - convention de partenariat avec l'ANCT

1.00 MB 412 Téléchargements

21 mars 2023

2023-057 - ST BA.ZAE - Signature de la permission de voirie pour ENEDIS – ZAE du Villard GUILLESTRE

735.07 KB 415 Téléchargements

15 mars 2023

2023-056 ST - BA.OM subvention REGION SUD regroupement points de collecte

1.11 MB 419 Téléchargements

15 mars 2023

2023-055 – ST ASS – Conventions de servitudes de passage d’eaux usées à Eygliers

563.23 KB 425 Téléchargements

10 mars 2023

2023-054 ST - BA.OM CONVENTION COLLECTE TLC REFASHION ANNULE ET REMPLACE

924.49 KB 419 Téléchargements

10 mars 2023

2023-053 ST - BA.OM ADHESION 2023 THEMIS 05 - BOUCHONS D'AMOUR

2.30 MB 425 Téléchargements

10 mars 2023

2023-052 - ST ASS - Conventions de servitudes de passage d'eaux usées à Molines en Queyras

582.16 KB 435 Téléchargements

9 mars 2023

2023-051 - SPOP - convention de partenariat avec l'ASEPT PACA

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7 mars 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-190 - DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2022

2.03 MB 307 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-190 - DEC RAPPORT ANNUEL DECHETS 2022-ANNEXE

2.81 MB 306 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-189 - EMAGQ_VENTILATION DES HEURES 2023.2024

3.51 MB 299 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-188 - SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES

3.91 MB 300 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-187 - SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES FORFAITS DE SKI

3.65 MB 300 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-186 - REGUL STEP ABRIES RISTO_ACQUISITION AC 527 _GM

3.13 MB 304 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-185 - APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 23-24_ANNEXE_1

2.33 MB 302 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-185 - APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 23-24

2.46 MB 300 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-184 - APN_CONVENTION_BIATHLON_CEILLAC

2.26 MB 302 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS_ANNEXE

2.27 MB 300 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

1.71 MB 304 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-182 - DEVECO-PITER PROROGATION CONVENTION ENTENTE CC

2.00 MB 295 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

2.48 MB 303 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-180 - DEVECO_CONVENTION POSTE PROGRAMMES UE

2.02 MB 4 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-179 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_ECHANGE

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28 septembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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