Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-125 - ST-ASS - Devis pour rénovation d'un réseau EU quartier Val d'Azur - Molines en Queyras

746.70 KB 375 Téléchargements

27 juin 2023

2023-124 ST - GEMAPI Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'ASA des canaux du Guil - Chagne au Villard

796.08 KB 382 Téléchargements

22 juin 2023

2023-123 ST - BA-OM Signature du marché 2023-16 Location de courte durée d'un camion benne

2.51 MB 375 Téléchargements

20 juin 2023

2023-121 ST - BAMC Marché 2022-13 Lot 2 avenant n° 1 compléments de protection microcentrale

1.08 MB 379 Téléchargements

16 juin 2023

2023-120-DEVECO- Convention d'occupation Parc à bois JUANENA ETF

2.18 MB 379 Téléchargements

16 juin 2023

2023-119 - ST-ASS - Marché 2023-09 de travaux de réseaux EU, EP et AEP pour le quartier du PELVAS - ABRIÈS-RISTOLAS - Tranche 1

1.02 MB 369 Téléchargements

16 juin 2023

2023-118-DEVECO- Demande subvention étude d'aménagement et valorisation Plan de Phazy

1.99 MB 376 Téléchargements

15 juin 2023

2023-117 - ST-ASS - Déclaration infructuosité du marché 2023-14 Travaux sur réseau EU des Prats-CVV

1.02 MB 373 Téléchargements

15 juin 2023

2023-116-APN- Convention prêt défibrillateurs Aiguilles

1.68 MB 381 Téléchargements

14 juin 2023

2023-115 ST - BA.ASST- Marché 2023-03 transport et traitement des boues issues des STEP du Queyras

1.02 MB 385 Téléchargements

14 juin 2023

2023-114 - ST-ASS- Signature de conventions de servitude pour passage de réseau EU sur Molines en Queyras

1.13 MB 384 Téléchargements

9 juin 2023

2023-113-AT-MOB- Signature Marché service navettes 2023-2024-2025 St Véran

68.00 KB 380 Téléchargements

9 juin 2023

2023-112-APN-Signature convention de prêt matériel de secours

68.00 KB 385 Téléchargements

9 juin 2023

2023-111 - ST-BAMC - Devis fourniture 4 vérins du groupe G1 de la microcentrale de Guillestre

1.04 MB 380 Téléchargements

9 juin 2023

2023-110-DEVECO- Avenant n°1 convention occupation parc à bois SG BOIS

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9 juin 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-246-DEVECO_REFERENT_PETR_CONCERTATION

2.06 MB 230 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-245-DEVECO-APPROBATION-INVENTAIRE-ZAE

2.85 MB 231 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-244-PAH-PLAN FINANCEMENT STRAT PAT SPGQ 2024

2.33 MB 230 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-243-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

4.82 MB 234 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-242-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.81 MB 230 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-241-SGX-DECISIONS.

883.18 KB 231 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-240- SGX-APPROBATION PV CC21092023

1.65 MB 232 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-240A- SGX-APPROBATION PV CC21092023

1.65 MB 231 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-239- SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.72 MB 227 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-269 ST - BA.OM salage du centre technique intercommunal de Guillesttre

1,016.11 KB 318 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-216 - DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

2.72 MB 258 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-238 - FIN- DM N°2 MSP

1.30 MB 250 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-237 - FIN- DM N°3 BUDGET TOURISME

1.31 MB 253 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-236 - FIN- DM N°4 BUDGET ORDURES MENAGERES

1.55 MB 253 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-235 - FIN- DM N°3 BUDGET ACTIVITES NORDIQUES

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10 novembre 2023

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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