Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-089 - MULTIBUDGETS - Convention de viabilité hivernale entre le Département et la CCGQ

1.13 MB 226 Téléchargements

4 avril 2024

2024-088 - ST-BA ASS - Demande de subvention pour rénovation réseau eaux usées sur le Tour de Ville de Saint Crépin

1.05 MB 224 Téléchargements

4 avril 2024

2024-087 - ST-GEMAPI - Demande de subvention pour travaux post-crues de traitement des embâcles sur le Chagne à Guillestre

1.10 MB 224 Téléchargements

4 avril 2024

2024-90- SGX -MULTIBUDGETS_demande DSEC_intemperies 01122023-annule et remplace la 2024-54

391.21 KB 234 Téléchargements

3 avril 2024

2024-086 - ST-DEC - Convention avec Ecologic pour la collecte des Articles de Sports et de Loisirs de plein air (REP ASL)

1.04 MB 236 Téléchargements

29 mars 2024

2024-085 - ST-GEMAPI - Installation d'une vanne martelière et d'une obturation pour deux aqueducs situés route de St Guillaume - EYGLIERS

1.21 MB 236 Téléchargements

29 mars 2024

2024-84-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION FRANCE SERVICE GUILLESTROIS

1,004.57 KB 233 Téléchargements

26 mars 2024

2024-83-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION FRANCE SERVICE QUEYRAS

1,019.29 KB 229 Téléchargements

26 mars 2024

2024-082 ST - Prestation de nettoyage des locaux avril et mai 2024

1,020.98 KB 262 Téléchargements

26 mars 2024

2024-81 - ADM-SGX-CONVENTION DE MEDIATION CNM05

2.04 MB 235 Téléchargements

25 mars 2024

2024-080 - ST-BP - Achat véhicule utilitaire électrique d'occasion pour le service ménage

795.86 KB 238 Téléchargements

25 mars 2024

2024-079 - ST-DEC - Convention avec ADIVALOR pour la collecte des Fails Agricoles Usagés - FAU et des Ficelles et Filets Usagés agricoles - FIFU - Campagne 2024-2025

912.60 KB 236 Téléchargements

25 mars 2024

2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

928.13 KB 266 Téléchargements

22 mars 2024

2024-077 - ST-BP - Achat véhicule utilitaire pour l'école de Musique

830.79 KB 245 Téléchargements

22 mars 2024

2024-076-EMAGQ- Signature convention utilisation chapelle des pénitents et théâtre de verdure

1.57 MB 242 Téléchargements

20 mars 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-089-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC

3.98 MB 179 Téléchargements

11 avril 2024

2024-089A-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC_ANNEXE

1.62 MB 181 Téléchargements

11 avril 2024

2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

4.79 MB 184 Téléchargements

11 avril 2024

2024-088A-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC_ANNEXE

2.20 MB 181 Téléchargements

11 avril 2024

2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

4.99 MB 184 Téléchargements

11 avril 2024

2024-087A-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

2.26 MB 188 Téléchargements

11 avril 2024

2024-086-AT DEVECO-ZAE-VILLARD_EXTENSION_LANCEMENT ACQUISITIONS AMIABLES

6.20 MB 188 Téléchargements

11 avril 2024

2024-085-AT DEVECO-ZAE-GUILLERMIN_EXTENSION_ACQUISITIONS AMIABLES PARCELLES PRIVEES (1)

3.80 MB 189 Téléchargements

11 avril 2024

2024-083-AT DEVECO-ZAE-GUILLERMIN_VILLARD_EXTENSION INTERET COMMUNAUTAIRE (1)

7.61 MB 191 Téléchargements

11 avril 2024

2024-082-AT DEVECO_ZAE LA VISTE_VENTE LOT 12_G SOLDEVILLE

4.24 MB 191 Téléchargements

11 avril 2024

2024-081-PAH-INVENTAIRE-CCSP

2.42 MB 183 Téléchargements

11 avril 2024

2024-080-SGX-ELUS REFERENTS CULTURE

2.46 MB 181 Téléchargements

11 avril 2024

2024-079-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.10 MB 179 Téléchargements

11 avril 2024

2024-078-SGX-DECISIONS

5.34 MB 182 Téléchargements

11 avril 2024

2024-076-SGX-SECRETAIRE SEANCE

2.04 MB 182 Téléchargements

11 avril 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-003-SGX-DECISIONS

341.08 KB 227 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

6.94 MB 227 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

4.64 MB 227 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002-2-SGX-APPROBATION PV CC02112023 et du 18122023

1.95 MB 224 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

230.62 KB 226 Téléchargements

31 janvier 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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