Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-082 - SPOP - convention formation SIEL Bleu agents services séniors

1.45 MB 351 Téléchargements

22 mai 2023

2023-081- SPOP - Convention formation CODES 05 agents service séniors

2.91 MB 333 Téléchargements

22 mai 2023

2023-093- SPOP- Convention avec la CARSAT pour la formation des agents du service Séniors

1.26 MB 345 Téléchargements

22 mai 2023

2023-092 - ST-BARC - Subvention pour la réalisation des extensions des réseaux de chaleurs de Ristolas et de Molines

1.33 MB 348 Téléchargements

16 mai 2023

2023-091 ST-BARC - Avenant 1 police abonnement de vente de chaleur pour le gîte de Ristolas suite cession

1,002.70 KB 347 Téléchargements

16 mai 2023

2023-090 - ST-ASS - Convention de groupement de commande Les Prats - Château-Ville-Vieille

1.51 MB 342 Téléchargements

15 mai 2023

2023-089-DEVECO - Signature Marché 2023-01projet Alcotra Vélo Pluf!

2.82 MB 354 Téléchargements

15 mai 2023

2023-088-DEVECO - Avenant N°2 prolongation durée Médecins Guillestre

2.13 MB 351 Téléchargements

12 mai 2023

2023-005 Arrêté d'ouverture de la passerelle Gaboyer sur Guillestre et Eygliers

711.28 KB 358 Téléchargements

4 mai 2023

2023-84-RH - Commande chèques cadeaux

2 Mo 174 Téléchargements

4 mai 2023

2023-87-RH - Commande chèques cadeaux du service APN

2 Mo 178 Téléchargements

4 mai 2023

2023-086 ST - BP-BA.MSP - Fourniture et livraison de granulés bois

1,020.40 KB 356 Téléchargements

26 avril 2023

2023-085 ST - DEC convention répartition financière mise en place CSE St Véran

2.20 MB 349 Téléchargements

20 avril 2023

2023-084 ST - GEMAPI convention autorisation occupation domaine privé travaux confortement berges Chagne Vars

1.29 MB 354 Téléchargements

20 avril 2023

2023-083 RH - Convention de formation pour perfectionnement BE avec l’organisme de formation GROUPE ECF

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19 avril 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-192 - RH-PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA PROTECTION DES AGENTS

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28 septembre 2023

2023-191 - RH-PRESTATION DE SUIVI SOCIAL ET PAIE DES SALAIRES-AGENTS DE DROIT PRIVE

2.40 MB 254 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-190 - DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2022

2.03 MB 260 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-190 - DEC RAPPORT ANNUEL DECHETS 2022-ANNEXE

2.81 MB 259 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-189 - EMAGQ_VENTILATION DES HEURES 2023.2024

3.51 MB 251 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-188 - SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES

3.91 MB 254 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-187 - SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES FORFAITS DE SKI

3.65 MB 253 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-186 - REGUL STEP ABRIES RISTO_ACQUISITION AC 527 _GM

3.13 MB 257 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-185 - APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 23-24_ANNEXE_1

2.33 MB 257 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-185 - APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 23-24

2.46 MB 254 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-184 - APN_CONVENTION_BIATHLON_CEILLAC

2.26 MB 257 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS_ANNEXE

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28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

1.71 MB 258 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-182 - DEVECO-PITER PROROGATION CONVENTION ENTENTE CC

2.00 MB 248 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

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28 septembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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