Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-146-APN- Signature convention service unifié PNRQ

1.76 MB 342 Téléchargements

21 juillet 2023

2023-145 ST - BARC Déclaration préalable pour l'agrandissement de la trémie de dépote combustible bois - chaufferie Arvieux

796.85 KB 342 Téléchargements

20 juillet 2023

2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

991.80 KB 348 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

1.26 MB 341 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-142 ST - BA.GEMAPI Equipement de la régie d'entretien des cours d'eau

1,002.61 KB 348 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-141 ST - BAOM Déclaration préalable pour l'installation d'un conteneur semi enterré point d'apport volontaire déchets St Véran Villard

783.81 KB 355 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-140 ST - BA GEMAPI Fourniture vanne murale classement en système d'endiguement digue du Guil RD commune d'Eygliers

1.14 MB 351 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-130 - SPOP - MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR GYMNASE HAUTES VALLEES

6.83 MB 361 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-129 - SPOP MODIFICATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT PORTAGE REPAS

2.87 MB 360 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-133 ST - BARC Devis pour la maîtrise d'œuvre des travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Abriès-Ristolas

1.17 MB 351 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-132 ST - BAMC Contrat de contrôle annuel des matériels relatifs à la protection cathodique microcentrale Cagne et Rif Bel

1,010.01 KB 357 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-131 ST - BARC - Régularisation foncière servitudes de passage projet extension réseau de chaleur Ristolas

68.00 KB 367 Téléchargements

10 juillet 2023

2023-128 ST - BA-GEMAPI Demande subvention équipement régie entretien des cours d'eau

1.12 MB 370 Téléchargements

5 juillet 2023

2023-127 ST - BA.OM - Candidature à l'appel à projet collecte CITEO annule et remplace la décision 2023-101 ST

1.07 MB 366 Téléchargements

5 juillet 2023

2023-126 - ST-ASS - Signature de conventions de servitude pour le projet assainissement du hameau des Maisons à ARVIEUX

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4 juillet 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-255-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON

2.08 MB 231 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255A-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON ANNEXE

2.70 MB 232 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-254-APN-CONSISTANCE PISTES ESPACE NORDIQUE

7.85 MB 229 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

2.11 MB 231 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253A-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

7.60 MB 230 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 3

1.36 MB 230 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 2

4.52 MB 230 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 1

3.52 MB 231 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_4

2.92 MB 227 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

4.09 MB 227 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-251-DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

2.68 MB 228 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-250-TOUR-MEMBRES CODIR-OTI

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21 décembre 2023

2023-249-DEVECO_REFERENTS_MOT_COOPERATION

2.89 MB 229 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-247-DEVECO-DETACHEMENT SAISONNIERS-SDIS

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21 décembre 2023

2023-248-ZAE LA VISTE_CESSION LOT17_JB MARTIN

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21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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