Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-166 ST - GP Demande de subvention pour le remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

669.72 KB 310 Téléchargements

22 août 2023

2023-165 ST - GP Remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

989.91 KB 321 Téléchargements

22 août 2023

2023-164 ST - ASS Convention de passage pour canalisations électriques souterraines avec TE SyME05

740.85 KB 324 Téléchargements

21 août 2023

2023-163-APN- Vente de 5 TPE d'occasion

1.57 MB 334 Téléchargements

16 août 2023

2023-161 - ST-BAMC - Avenant 3 marché 2021-18 MOE sécurisation de la microcentrale de Guillestre

1.94 MB 323 Téléchargements

8 août 2023

2023-160 - ST-ASS - Conventions de servitudes pour rénovation du réseau EU des pistes de skis de RISOUL

1.09 MB 331 Téléchargements

4 août 2023

2023-159 - ST-ASS - Rénovation du réseau d'eaux usées entre le télésiège de Peyrefolle et la station de Risoul 1850

947.46 KB 322 Téléchargements

4 août 2023

2023-158 ST - GEMAPI travaux de confortement berges du Chagne secteur des Sagnes Vars Ste Marie

1.20 MB 329 Téléchargements

4 août 2023

2023-157 ST - BARC Actualisation plan de financement subvention pour les extensions réseaux chaleur Abriès-Ristolas et Molines en Queyras

1.21 MB 324 Téléchargements

4 août 2023

2023-156 - ST-GP - Marché de fournitures et services relatifs à l'amélioration de la cybersécurité des infrastructures communautaires

1.06 MB 326 Téléchargements

3 août 2023

2023-152-Convention disponibilité sapeur pompier sur temps travail

1.94 MB 7 Téléchargements

3 août 2023

2023-155 ST - GP Déclaration préalable pour les travaux de confortement du mur enterré du garage 9 parcelle AE418 Guillestre

732.56 KB 323 Téléchargements

2 août 2023

2023-154 ST - BP Diagnostic technique isolation thermique extérieure bâtiment communautaire de Guillestre

2.12 MB 331 Téléchargements

2 août 2023

2023-153-APN- Affermissement TO2 Marché 2023-06 Biathlon

1.69 MB 327 Téléchargements

2 août 2023

2023-151 - GEMAPI - Signature Marché 2023-18 reconstruction passerelle piétonne du Chagnon sur Vars

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1 août 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-269-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAOM

2.22 MB 234 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-268-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAASST

2.17 MB 232 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-267-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BP VERS BA

3.37 MB 231 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-266-DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

2.62 MB 233 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-265-DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

2.83 MB 236 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-264-DEC-SIGNATURE DE LA CONVENTION DECHETS ABANDONNES AVEC CITEO

2.28 MB 230 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-263-DEC-REDEVANCE DECHETS 2024

6.47 MB 235 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-262-ST-ASST REDEVANCE ASST 2024

4.00 MB 229 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-261-GEMAPI-ECHANGE PEYNIN

3.00 MB 236 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260-GP-SDIE DE LA COLLECTIVITE 2

2.12 MB 236 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260A-GP-SDIE-DOCUMENT DE SYNTHESE

5.95 MB 233 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-259-GP-BARC-REGLEMENT DE SERVICE_MODIFICATION VDR

3.31 MB 232 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-258-SPOP-TARIF PORTAGE DES REPAS 2024

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21 décembre 2023

2023-257_MAISON ARTISANAT-OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD GM

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21 décembre 2023

2023-256-AT_REGUL FONCIERE MICROCENTRALE_DUP_OK FCA

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21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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