Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-183 ST - BARC Travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Ristolas

1.07 MB 286 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-182 - GEMAPI - Mission CSPS pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon de VARS

1.32 MB 286 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-181 ST - BARC Servitudes de passage réseau de chaleur Molines en Queyras

1.24 MB 285 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-180 ST - BA MSP Convention occupation précaire ex locaux ENEDIS

761.41 KB 288 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-179 - ST-BP - Travaux de confortement des garages 9 et 10 du bâtiment communautaire de Guillestre

2.16 MB 282 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-178 - ST-BP - MAPA 2021-35 avenant 2 logiciels informatiques

1.04 MB 279 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-175 - ST BA.OM - Convention de partenariat flux petits alu et souples du standard aluminium issu de collecte séparée avec alliance pour recyclage capsules alu

1.08 MB 288 Téléchargements

11 septembre 2023

2023-174 - BAMC - AMO achat production électrique du groupe G1 de la microcentrale de Guillestre

1.22 MB 289 Téléchargements

8 septembre 2023

2023-173 - GEMAPI - Mission géotechnique de type G5 pour le classement de la digue du Guil sur Eygliers

2.59 MB 291 Téléchargements

7 septembre 2023

2023-172 - ST-GP - Marché de mission CT (lot1) et CSPS (lot2) pour le confortement des garages 9 et 10 sis parcelle AE418 sur GUILLESTRE

2.77 MB 296 Téléchargements

5 septembre 2023

2023-170 ST - BA.ASS Servitudes de passage du réseau assainissement sur terrain privé

1.08 MB 308 Téléchargements

23 août 2023

2023-169 ST - BP Demande de subvention pour la réfection du garage n°9 bâtiment communautaire

954.17 KB 302 Téléchargements

23 août 2023

2023-168 - ST-GEMAPI - Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon - VARS

1.65 MB 307 Téléchargements

22 août 2023

2023-167 - ST-ASS - Convention transfert maîtrise d'ouvrage réseau EU à Eygliers

964.06 KB 297 Téléchargements

22 août 2023

2023-166 ST - GP Demande de subvention pour le remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

669.72 KB 292 Téléchargements

22 août 2023

1
2
…
20
21
22
23
24
…
41
42

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations

2023-257_MAISON ARTISANAT-OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD GM

2.75 MB 209 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-256-AT_REGUL FONCIERE MICROCENTRALE_DUP_OK FCA

5.46 MB 214 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON

2.08 MB 214 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255A-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON ANNEXE

2.70 MB 214 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-254-APN-CONSISTANCE PISTES ESPACE NORDIQUE

7.85 MB 211 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

2.11 MB 211 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253A-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

7.60 MB 210 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 3

1.36 MB 210 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 2

4.52 MB 210 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 1

3.52 MB 211 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_4

2.92 MB 207 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

4.09 MB 208 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-251-DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

2.68 MB 208 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-250-TOUR-MEMBRES CODIR-OTI

3.11 MB 213 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-249-DEVECO_REFERENTS_MOT_COOPERATION

2.89 MB 210 Téléchargements

21 décembre 2023

1
2
…
20
21
22
23
24
…
59
60

Les délibérations publiées en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2023

2023-025-FIN- CA 2022 BA MAISON DE SANTE

1.19 MB 181 Téléchargements

22 février 2023

2023-024-FIN- CA 2022 BA TOURISME

1.18 MB 188 Téléchargements

22 février 2023

2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

1.18 MB 184 Téléchargements

22 février 2023

2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

1.18 MB 186 Téléchargements

22 février 2023

2023-021-FIN- CA 2022 BA ACTIVITES NORDIQUES

1.19 MB 179 Téléchargements

22 février 2023

2023-020-FIN- CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

1.18 MB 181 Téléchargements

22 février 2023

2023-019-FIN- CA 2022 BA MOBILITE

1.17 MB 182 Téléchargements

22 février 2023

2023-018-FIN- CA 2022 BA SPANC

1.16 MB 187 Téléchargements

22 février 2023

2023-017-FIN- CA 2022 BA RESEAU DE CHALEUR

1.19 MB 184 Téléchargements

22 février 2023

2023-016-FIN- CA 2022 BA MICROCENTRALE

1.19 MB 184 Téléchargements

22 février 2023

2023-015-FIN- CA 2022 BA ASSAINISSEMENT

1.18 MB 185 Téléchargements

22 février 2023

2023-014-FIN- CA 2022 BA-ORDURES MENAGERES

1.19 MB 190 Téléchargements

22 février 2023

2023-013-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

1.31 MB 185 Téléchargements

22 février 2023

2023-013A-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

2.84 MB 190 Téléchargements

22 février 2023

2023-012-FIN- AVANCE REMBOURSABLE BUDGET ANNEXE MOBILITE

1.20 MB 187 Téléchargements

22 février 2023

1
2
…
20
21
22
23

Les délibérations publiées en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.

Nécessaire

Toujours activé

Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les éléments de sécurité du site Web, de manière anonyme.

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional	11 mois	Le cookie est défini par GDPR cookie consent pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Fonctionnel".
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
cookielawinfo-checkbox-others	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre.
cookielawinfo-checkbox-performance	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance".
ts	1 an 1 mois	PayPal définit ce cookie pour permettre des transactions sécurisées via PayPal.
usprivacy	1 an 1 mois	Il s'agit d'un cookie de consentement défini par Dailymotion pour stocker la chaîne de consentement CCPA (informations obligatoires sur un utilisateur final étant ou non un consommateur californien et exerçant ou non son droit légal).
viewed_cookie_policy	11 mois	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.

Cookie	Durée	Description
dmvk	session	Le cookie dmvk est défini par Dailymotion pour enregistrer des données sur le comportement des visiteurs sur le site Web.

Analyse statistique

Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.

Cookie	Durée	Description
_pk_id.2.11a9	1 an 27 jours	Matamo a défini ce cookie pour stocker un identifiant d'utilisateur unique.
_pk_ses.2.11a9	30 minutes	Ce cookie est utilisé pour stocker un identifiant de session unique pour recueillir des informations sur la façon dont les utilisateurs utilisent le site Web.
CONSENT	2 ans	YouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.

Others

Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.

Cookie	Durée	Description
__wpdm_client	session	Pas de description
DEVICE_INFO	5 mois 27 jours	Pas de description

Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.

Cookie	Durée	Description
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
YSC	session	Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
yt-remote-connected-devices	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-id	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.

Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.

Cookie	Durée	Description
v1st	1 an 1 mois	Le cookie v1st est défini par TripAdvisor pour collecter des détails sur la façon dont les visiteurs utilisent le site Web, en affichant les avis des utilisateurs, les récompenses et les informations reçues sur la communauté TripAdvisor.